Conseil Municipal du 25 juillet 1986




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W22 Page 029Séance du 25 juillet 1986 - Registre 137W22 Page 029 - Délibération
137W22 Page 030Personnel communal - Transformation de poste|-|Personnel communal - Remboursement de frais de stage - Registre 137W22 Page 030 - Délibération
137W22 Page 032Attribution de la prime de technicité pour l'année1986 aux agents des services techniques - Registre 137W22 Page 032 - Délibération
137W22 Page 034Participation de la ville de Chelles au CNIT pour tenue d'un stand|-|Révision des tarifs des équipements en régie municipale - Registre 137W22 Page 034 - Délibération
137W22 Page 039Convention avec la société ANCOME pour l'organisation de stages d'insertion professionnelle|-|Avenant à convention avec l'Etat pour l'organisation de travaux d'utilité collective - Registre 137W22 Page 039 - Délibération
137W22 Page 040ZAC de la route de Montfermeil, lieux dits NOIRHARD et NONNETTES. Désignation du groupement d'études et contrat d'études détaillés|-|Demande de subvention départementale pour agrandissement de la salle de restauration du groupe scolaire CURIE - Registre 137W22 Page 040 - Délibération
137W22 Page 041Travaux de reconstruction des chaussées - Programme 1986 1ère tranche - Registre 137W22 Page 041 - Délibération
137W22 Page 042Travaux d'éclairage public dans diverses voies - Registre 137W22 Page 042 - Délibération
137W22 Page 043Travaux de VRD au complexe sportif Maurice BACQUET - Registre 137W22 Page 043 - Délibération
137W22 Page 044Participation communale aux travaux d'investissement du Collège WECZERKA - Registre 137W22 Page 044 - Délibération
137W22 Page 045Tarifs du salon des antiquaires - Registre 137W22 Page 045 - Délibération
137W22 Page 046ZAD du Mont Chalats - Exercice du droit de préemption|-|Plan d'occupation des sols - Approbation du projet révisé - Registre 137W22 Page 046 - Délibération
137W22 Page 052Convention avec l'association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence|-|Règlementation de la publicité sur le territoire de la commune - Registre 137W22 Page 052 - Délibération
137W22 Page 055Fourniture de repas à l'école GASNIER Guy|-|Communication des décisions prises par Le Maire en vertu d'une décision du Conseil Municipal - Registre 137W22 Page 055 - Délibération
137W22 Page 058Communications diverses|-|Questions diverses - Registre 137W22 Page 058 - Délibération